Michèle Trumel

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Il se lance à son compte, travaille bien et dans la bonne humeur.

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De: Trumel (Michèle)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Trumel (Michèle)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Trumel (Michèle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Trumel (Michèle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Trumel (Michèle)
sur proposition de l'Union nationale des peintres illustrateurs
Objet:
comme membres du conseil d'orientation du Centre national des arts plastiques
non renouvelable
2o Au titre des artistes désignés
sur proposition des organisations professionnelles les plus représentatives
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Juin 199414/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.